Désigner un bénéficiaire en cas de décès dans le cadre de l’assurance-vie est une façon de transmettre une partie de son patrimoine, le bénéficiaire recevra hors succession les capitaux avec une exonération fiscale totale ou partielle.
La désignation du bénéficiaire matérialise les intentions du souscripteur et doit être adaptée à ses objectifs et aux évolutions de la cellule familiale. Les bénéficiaires doivent être déterminables sans interprétation. Le code civil pose des restrictions pour protéger certaines personnes : mineurs, majeurs incapables …
Le souscripteur peut modifier la désignation du bénéficiaire tant que celui-ci n’a pas accepté. Si le bénéficiaire renonce : les capitaux décès seront versés au bénéficiaire de second rang.
La clause bénéficiaire peut être aménagée : le bénéficiaire percevra le capital décès sous forme de rente, ou avec différé de paiement. Elle peut être assortie de charges et conditions (licites et réalisables) ou prévoir un démembrement : le souscripteur désigne deux bénéficiaires avec des droits différents (usufruit et nue propriété), de la rédaction de la clause dépendra le versement en quasi-usufruit ou le remploi du capital démembré.
Nous voyons que la rédaction de la clause bénéficiaire est un acte particulièrement important, les clauses standards ne sont pas toujours adaptées aux situations familiales de plus en plus complexes, il est primordial de prendre toutes les précautions en les élaborant avec des conseillers professionnels et compétents.
